EPS 2B - 1er degré: Enseigner l'EPS - Taux d’encadrement Activités Physiques, Sportives, Artistiques

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Taux d’encadrement des Activités Physiques Sportives et Artistiques

Que nous disent les textes

Écoles maternelles et élémentaires publiques

Encadrement des activités physiques et sportives

L'EPS répond aux enjeux de formation du socle commun de connaissances, de compétences et de culture en permettant à tous les élèves, a fortiori les plus éloignés de la pratique physique et sportive, de construire cinq compétences travaillées en continuité durant les différents cycles :

- développer sa motricité et apprendre à s'exprimer en utilisant son corps ;

- s'approprier, par la pratique physique et sportive, des méthodes et des outils ;

- partager des règles, assumer des rôles et des responsabilités ;

- apprendre à entretenir sa santé par une activité physique régulière ;

- s'approprier une culture physique sportive et artistique.

Les activités physiques et sportives mises en œuvre sur le temps scolaire s'inscrivent dans le cadre des programmes d'enseignement. Elles répondent à des objectifs pédagogiques préalablement définis qui doivent être connus de tous les adultes prenant part à l'activité. La polyvalence propre au métier de professeur des écoles lui permet d'assurer cet enseignement avec l'appui des conseillers pédagogiques de circonscription et des conseillers pédagogiques départementaux. Si l'enseignant le souhaite, il peut solliciter l'appui d'une personne agréée par les services de l'éducation nationale (article L. 312-3 du code de l'éducation) tout en conservant la responsabilité pédagogique du déroulement de l'activité (art. D. 321-13 du code de l'éducation).

La présente circulaire vient préciser, en application du décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l'agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, les conditions d'encadrement des activités physiques et sportives se déroulant sur le temps scolaire dans les écoles primaires publiques. Elle entre en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2017.

La note de service du 28 février 2022, abroge la circulaire n°2017-127 du 22 août 2017 définissant les conditions de l’enseignement de la natation dans le premier et second degré.

 

 

1. Les différents types d'activités physiques et sportives

Les activités physiques et sportives proposées aux élèves doivent répondre à des objectifs pédagogiques définis, d'une part, dans le cadre des programmes des cycles 2 et 3 et, d'autre part, dans le cadre du projet d'école. Le choix des activités doit faire l'objet d'une attention particulière tenant compte de l'âge des enfants, tout particulièrement pour les élèves de maternelle ou de section enfantine. Dans le cadre du cycle 3, certaines activités peuvent concerner des élèves en école élémentaire et au collège. Les modalités d'encadrement font alors l'objet d'une concertation entre les enseignants sous la responsabilité du chef d'établissement et du directeur d'école. Les interventions conjointes avec des groupes mixtes d'élèves des premiers et seconds degrés sont encouragées, mais doivent faire l'objet d'une formalisation écrite entre l'établissement et l'école pour préciser l'organisation pédagogique envisagée.

Trois cas de figure sont à distinguer :

- l'encadrement des activités physiques et sportives dans le cadre des enseignements réguliers

Les activités physiques et sportives organisées dans le cadre des enseignements réguliers peuvent être encadrées par l’enseignant seul, qu'elles se déroulent au sein de l'école ou dans le cadre d'une sortie récurrente. Néanmoins, certaines activités, compte tenu de leur nature même, font l'objet de taux d'encadrement renforcés (cf. annexe 1).

- l'encadrement des activités physiques et sportives dans le cadre d'une sortie scolaire occasionnelle

Les activités physiques et sportives pratiquées dans le cadre d'une sortie scolaire occasionnelle (facultative ou obligatoire) doivent respecter les taux minimaux d'encadrement rappelés en annexe 1.

- l'encadrement renforcé de certaines activités physiques et sportives

Certaines activités physiques et sportives, qu'elles soient pratiquées dans le cadre des enseignements réguliers ou d'une sortie scolaire occasionnelle (facultative ou obligatoire), doivent respecter un taux minimal d'encadrement renforcé défini en annexe 1.

Enfin, dès lors qu'une activité physique ou sportive est pratiquée sous la responsabilité de l'éducation nationale dans le cadre d'une sortie obligatoire ou facultative, celle-ci doit être considérée comme une activité d'enseignement. En ce sens, elle doit répondre à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes de cycles et ne saurait être envisagée comme une activité de loisir. Les activités de loisir ne relevant pas des missions de l'école peuvent toutefois être pratiquées dans les mêmes structures que les activités organisées dans le cadre scolaire, par exemple, au sein des accueils collectifs de mineurs, mais sur des temps périscolaires ou extrascolaires. Les activités ne pouvant en aucun cas être pratiquées à l'école primaire sont listées en annexe 1.

 

2. L'équipe d'encadrement

Plusieurs acteurs peuvent être amenés à participer à l'encadrement de la séance.

L'enseignant

L'enseignant est responsable de l'organisation et du déroulement de l'activité. Il peut solliciter un intervenant extérieur dans les conditions définies en annexe 2. Le cas échéant, l'enseignant veille à ce qu'ils soient associés dès la préparation de l'activité et à ce que les objectifs de la séance leur soient présentés. En cas de difficulté, il peut interrompre la séance à tout moment et en informer le directeur d'école ainsi que le conseiller pédagogique de circonscription.

Le ministre de l'éducation nationale
Jean-Michel Blanquer

La ministre des sports
Laura Flessel

 

Annexe 1

Les taux d'encadrement applicables aux différentes activités physiques et sportives pouvant être pratiquées à l'école primaire 

Ces taux constituent une exigence minimale d'encadrement. Toutefois, dans le respect de ces exigences, il revient à l'enseignant de définir le nombre d'encadrants nécessaires en tenant compte de l'âge des élèves, de leur pratique de l'activité et de l'activité concernée.

Pour mémoire, lorsque les activités physiques et sportives se déroulent dans un accueil collectif de mineurs régi par l'article R. 227-1 du code de l'action sociale et des familles, elles doivent être pratiquées dans le respect de la réglementation qui lui est applicable, et notamment selon les conditions particulières d'encadrement fixées par l'arrêté du 20 avril 2012 portant application de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. La convention liant les services de l'éducation nationale à l'accueil collectif de mineurs doit préciser les conditions d'encadrement en application de la réglementation en vigueur.

 

1. Taux d'encadrement pour les activités organisées dans le cadre d'une sortie scolaire occasionnelle

Tableau - Taux d'encadrement

 

2. Taux d'encadrement renforcé

Le renforcement du taux d'encadrement concerne les activités suivantes :

- ski et activités en milieu enneigé (raquettes, luge par exemple) ;

- escalade et activités assimilées ;

- randonnée en montagne ;

- tir à l'arc ;

- VTT et cyclisme sur route ;

- sports équestres ;

- spéléologie (classes I et II uniquement) ;

- activités aquatiques et subaquatiques (note de servie du 28 février 2022 relative à l'enseignement de la natation dans les premier et second degrés) ;

- activités nautiques avec embarcation.

 

Le taux d'encadrement minimum pour ces activités est le suivant :

Tableau - Taux d'encadrement 2

 

 

Il est, par ailleurs, à noter que la pratique des activités aquatiques, subaquatiques et nautiques est subordonnée à la détention soit

  • soit d’une attestation de savoir-nager en sécurité (ASNS) délivrée selon les modalités prévues selon le décret n°2022-276 et l’arrêté du 28 avril 2022
  • soit d’un pass nautique délivré selon les modalités prévues par l’article A. 322-3-2 du code du sport, modalités rappelées dans le BO n°9 du 03/03/2022 relative à l’enseignement de la natation dans les premier et second degrés.

 

> Pour aller plus loin :

https://www.education.gouv.fr/bo/17/Hebdo34/MENE1717944C.htm

https://www.education.gouv.fr/bo/22/Hebdo9/MENE2129643N.htm

 

 

Les APSA interdites à l’école

Stop interdit

Activités physiques et sportives faisant appel aux techniques :

  • De l’alpinisme
  • De la spéléologie (classes III et IV)
  • Du tir aux armes à feu
  • Des sports aériens
  • Du canyoning
  • Du rafting et de la nage en eau vive
  • De l’haltérophilie et de la musculation avec charges
  • De la baignade en milieu naturel non aménagé
  • De la randonnée en haute-montagne ou aux abords de glaciers
  • De la pratique de l’escalade sur des voies de plusieurs longueurs et des activités de via ferrata
  • Des sports mécaniques (hors activités liées à l’éducation à la sécurité routière).

 

 

Enseigner l'EPS

Concevoir et mettre en oeuvre une séance

Mise à jour : août 2022

Le taux minimum d' encadrement des activités physiques sportives et artistiques

Mise à jour : août 2022

La natation en milieu scolaire

Mise à jour : août 2022

Sécurité et activités physiques de pleine nature : APPN

Mise à jour : août 2022

Étudiant Fonction- -naire Stagiaire : EFS

Mise à jour : août 2022

Formations académiques EPS/USEP

Mise à jour : novembre 2022

Mise à jour : août 2022