Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée, nécessitent un Taux minimum d'encadrement renforcé.
C'est le cas des activités physiques et sportives nautiques avec embarcation.
Toutes activités nautiques (voile, aviron, canoë-kayak … sauf le paddle board) ou promenade en embarcation sont subordonnées à la détention :
-    Soit du certificat d’aisance aquatique : voir « test pass-nautique».
-    Soit d’une attestation scolaire de savoir-nager (ASSN) : voir « l’évaluation du savoir nager ».

Ces activités doivent faire l'objet d'une attention particulière, tenant compte de l'âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles.

* voir « agréments et conventions »

Rappel : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, les conditions d'encadrement pour l'enseignement de la natation sont fixées par la note de service du 28-02-2022 (voir « natation en milieu scolaire »).
Il convient d'utiliser systématiquement l'équipement réglementaire de sécurité exigé :
Pour la pratique des sports nautiques, le port d'une brassière de sécurité conforme à la réglementation en vigueur, adaptée à la taille et attachée, est obligatoire.
Au-delà de dix embarcations présentes en même temps sur l'eau, il conviendra de prévoir un deuxième bateau de sécurité.
 

Les équipements collectifs de sécurité

En outre, la pratique de ces sports doit faire l'objet d'une surveillance constante au moyen d'une embarcation de sécurité capable d'intervenir rapidement avec efficacité ;
Dans le département de la Haute-Corse en dérogation au texte, cette embarcation, doit être munie d'un moteur, et être adaptée aux caractéristiques du plan d'eau.
Une embarcation est :
- équipée et aménagée pour flotter même pleine d'eau ;
- conçue pour permettre au pratiquant de se désolidariser facilement de son embarcation en cas de retournement et protéger le pratiquant des risques d'enfoncement et de coincement consécutifs à un choc.

En outre, une embarcation gonflable :
- ne doit pas accueillir plus de treize personnes ;
- est conçue pour résister aux chocs prévisibles ;
- comporte un nombre suffisant de compartiments afin de flotter, en cas de destruction de l'un d'eux, horizontalement en soutenant le poids de l'équipage et les charges embarquées ;
- est équipée de lignes de vie extérieures tendues ainsi que d'un cordage d'amarrage lorsque celle-ci est destinée à embarquer plus de trois personnes.
En mer, pour les embarcations spécifiques au kayak de vague, un système d'attache élastique relie le pagayeur à son embarcation.

L’enseignant ou les intervenants doivent être munis d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
Sans que cela puisse constituer une obligation, le fait de disposer d'un téléphone portable peut, dans certains cas, constituer une sécurité supplémentaire.

Souscription d'une assurance des élèves et des accompagnateurs

Le directeur d'école informe les enseignants de la nécessité de lui faire part de toute difficulté survenue au cours d'une intervention (extérieure en EPS) et rappelle l'obligation d'interrompre toute intervention qui ne serait pas conforme au bon déroulement du service public de l'éducation.
Il veille aussi à ce que soit remis aux intervenants un exemplaire du projet pédagogique concernant l'activité à laquelle ils apporteront leur concours ainsi qu'une copie du règlement intérieur de l'école.
 

Fiche parcours du test Pass-Nautique

Fiche parcours et évaluation du savoir nager en toute sécurité

Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée, nécessitent un Taux minimum d'encadrement renforcé.
C'est le cas des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques de roule : patinage sur glace, hockey sur glace, patin à roulettes, planche à roulettes.

Ces activités doivent faire l'objet d'une attention particulière, tenant compte de l'âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles. Section enfantine non autorisée. La pratique en cohabitation avec du public doit être évitée. Les structures artificielles (patinoire..) conventionnées.
 

* voir « agréments et conventions »

Il convient d'utiliser systématiquement l'équipement réglementaire de sécurité exigé :
Les équipements de protection (tête (casque aux normes en vigueur), mains (gants), poignets, coudes, genoux, chevilles) pantalons longs, patins montants sont obligatoires pour la pratique des patins et de la planche à roulettes ainsi que pour le hockey sur glace ou sur patins à roulettes.

Les équipements collectifs de sécurité

Sans que cela puisse constituer une obligation, le fait de disposer d'un téléphone portable peut, dans certains cas, constituer une sécurité supplémentaire.

Souscription d'une assurance des élèves et des accompagnateurs

Le directeur d'école informe les enseignants de la nécessité de lui faire part de toute difficulté survenue au cours d'une intervention (extérieure en EPS) et rappelle l'obligation d'interrompre toute intervention qui ne serait pas conforme au bon déroulement du service public de l'éducation.
Il veille aussi à ce que soit remis aux intervenants un exemplaire du projet pédagogique concernant l'activité à laquelle ils apporteront leur concours ainsi qu'une copie du règlement intérieur de l'école.
 

Le vélo utilisé comme moyen de déplacement ou dans le cadre de l’éducation à la sécurité routière :

• Note de service n°84-027 du 13 janvier 1984 relative à l’emploi par les élèves des écoles élémentaires et des établissements d’enseignement du second degré de leurs bicyclettes comme moyen de déplacement en groupe.
• Circulaire n°87-287 du 25 septembre 1987 relative à l’éducation et à la sécurité routière dans les écoles maternelles et élémentaires.

Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée, nécessitent un Taux minimum d'encadrement renforcé.
C'est le cas des activités physiques et sportives de cyclisme sur route et de VTT.
VTT : application du même taux d’encadrement et des mêmes préconisations départementales que le vélo sur route.

Ces activités doivent faire l'objet d'une attention particulière, tenant compte de l'âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections enfantines.

L’enseignant devra s’informer des bonnes conditions de pratique avant son départ (état des routes, météo) et être attentif à l’état des élèves (hypoglycémie, déshydratation, fatigue, stress …).

Une classe organise une sortie vélo sur route à la suite :
-    d’un cycle vélo en milieu protégé (pour un cycle en milieu protégé taux d’encadrement renforcé circulaire 2017-127 du 22-8-2017, port du casque obligatoire et contrôle des vélos) qui assure une bonne maîtrise de l’engin.
-    d’un enseignement des règles du  code de la route (cf compétences liées  à l’APER site académique et « pour aller plus loin »).
Dans ces 2 cas de figure, aucune qualification particulière n’est exigée. Néanmoins, le taux minimum d’encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est exigé.

Dans le département de la Haute-Corse, les sorties sur route pour les élèves de moins de 8 ans devront rester exceptionnelles et nécessiter l’avis de l’I.E.N. En dérogation aux taux fixés par le tableau de référence, le taux minimum d'encadrement renforcé pour le cyclisme sur route et le VTT est le suivant :

• Jusqu'à 12 élèves, l'enseignant plus un intervenant agréé* ou un autre enseignant. (* voir « agréments et conventions »)
• Au-delà de 12 élèves, un intervenant agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.

Il convient d'utiliser systématiquement l'équipement réglementaire de sécurité exigé :
Le port du casque : en référence au décret du MI 2016-800, l’enseignant, les accompagnateurs et les élèves en vélo doivent porter un casque protecteur conforme aux normes en vigueur et ajusté correctement.
Dans le département de la Haute-Corse
Le port d’un gilet à haute visibilité conforme à la réglementation du code de la route est obligatoire pour les élèves, les enseignants et les accompagnateurs, en toutes circonstances, afin de renforcer la sécurité sur les trajets à vélo.
Les équipements collectifs de sécurité

L’enseignant ou les intervenants doivent être munis d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
Sans que cela puisse constituer une obligation, le fait de disposer d'un téléphone portable peut, dans certains cas, constituer une sécurité supplémentaire.
Contrôle des vélos par l’enseignant et l’intervenant agréé qui doivent s’assurer de leur bon fonctionnement en veillant tout particulièrement à ce qu’ils soient adaptés au type de sortie et à l’âge des élèves.

Règles sécuritaires départementales à mettre en œuvre lors d’une sortie à vélo sur route avec une classe :

-    La liste des élèves et des encadrants, l’itinéraire choisi, ainsi que les horaires de départ et de retour sont communiqués à l’école avant la sortie (autorisation préalable du directeur).
-    La classe est organisée en trios accompagnés d’un adulte. Chaque adulte étant responsable de 2 trios au maximum.  Chaque trio est espacé de 50m (une voiture qui veut doubler doit pouvoir s’intercaler). 
-    Deux vélos, dans un même trio, sont espacés de : 4m sur le plat et 10m en descente.
-    chaque élève roule à 60 cm du bord sans faire d’écart.
-    en cas de descente importante, un adulte du groupe se place en tête de la classe.
-    lors de montée, l’enseignant accompagne le trio de queue.
-    les règles du code de la route sont connues et respectées tout particulièrement dans les carrefours.
-    l’engagement sur un rond-point et aux carrefours est contrôlé par un adulte.
-    le bras tendu informe des intentions de changement de direction.
-    un arrêt s’organise hors de la route dans un espace « sécurisé » où il est possible de ranger les vélos.
-    La voiture escorte, vivement recommandée, se positionne de façon à faciliter le dépassement et doit aussi respecter les écarts avec les cyclistes.

Souscription d'une assurance des élèves et des accompagnateurs

Le directeur d'école informe les enseignants de la nécessité de lui faire part de toute difficulté survenue au cours d'une intervention (extérieure en EPS) et rappelle l'obligation d'interrompre toute intervention qui ne serait pas conforme au bon déroulement du service public de l'éducation.
Il veille aussi à ce que soit remis aux intervenants un exemplaire du projet pédagogique concernant l'activité à laquelle ils apporteront leur concours ainsi qu'une copie du règlement intérieur de l'école.

Pour aller plus loin :

• https://eduscol.education.fr/eps/textes/travaux/textes8100/sorties/depl…
• https://www.education.gouv.fr/bo/2002/40/encart.htm
• http://www.ac-corse.fr/securiteroute/

Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée, nécessitent un Taux minimum d'encadrement renforcé.
C'est le cas des sports équestres.

Dans le département de la Haute-Corse l’équitation ne peut se pratiquer qu’en manège avec une cavalerie adaptée à l’âge des enfants. Lors de la pratique débutante de l’activité en manège le cheval ou poney du cavalier doit être tenu en main ou en longe.
Seules les classes de GS au CM sont autorisées à pratiquer cette activité selon le taux d’encadrement suivant :
En dérogation aux taux fixés par le tableau de référence, le taux minimum d'encadrement renforcé pour l’équitation est le suivant:

• Jusqu'à 6 élèves, l'enseignant plus un intervenant agréé* ou un autre enseignant.
• Au-delà de 6 élèves, un intervenant agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.

Il convient d'utiliser systématiquement l'équipement réglementaire de sécurité exigé :

L'équitation nécessite le port d'un casque protecteur conforme aux normes en vigueur et si possible un gilet de protection.
Si les bottes ne sont pas obligatoires des chaussettes hautes recouvrant le pantalon ainsi que des tennis à semelles plates sont exigées.
 

La nature : randonnée ou promenade envisagée influe sur la qualification exigée pour l’encadrement, selon qu’elle se déroule sur un itinéraire accessible par les secours (chemin forestier par exemple) ou hors accessibilité.

La promenade pédagogique se déroule sur des chemins larges, faciles et balisés, des secteurs de proximité ou des espaces sécurisés excluant tout accident de terrain important, sans danger objectifs et permettant un accès facile à un point de secours et d'alerte.                                                                                                                 

La promenade pédagogique est considérée comme une sortie scolaire occasionnelle, et non comme une activité d’EPS, ne nécessitant pas l'intervention de cadres qualifiés ou bénévoles agréés. Les personnes requises pour l'accompagnement doivent être autorisées par le directeur d'école.

La randonnée pédestre est une activité physique ou sportive de pleine nature qui consiste à concevoir et parcourir un itinéraire en marchant et sans courir. Itinéraire impliquant un effort physique, une technicité.
Si les itinéraires pédestres répondent cumulativement à deux critères suivant la grille de cotation de la FFR :  C’est une randonnée pédestre.

Lien vers grille de cotation :  https://www.ffrandonnee.fr/_241/cotation-de-randonnees-pedestres.aspx
La randonnée pédestre ne peut être pratiquée que sur des parcours répertoriés et balisés.
La liste des élèves et des encadrants, l’itinéraire choisi, ainsi que les horaires de départ et de retour sont communiqués à l’école avant la sortie (autorisation préalable du directeur).
Les activités physiques et sportives de randonnée, quel que soit le type de sortie, régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée, nécessitent un Taux minimum d'encadrement renforcé.

 * voir « agréments et conventions »

* Dans notre département, Toute randonnée effectuée en milieu spécifique nécessite un intervenant extérieur obligatoirement titulaire d’un brevet d’état d’accompagnateur moyenne montagne.
En référence à la fédération Française de Randonnée (FFR) vous vous trouvez en milieu spécifique*:
-    Dès lors que vous sortez de plus de 500 mètres d’un chemin forestier ne permettant plus un accès facile à un point de secours et d’alerte (niveau 2 FFR des risques de blessures)
Les équipements collectifs de sécurité

L’enseignant ou les intervenants doivent être munis d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
Sans que cela puisse constituer une obligation, le fait de disposer d'un téléphone portable peut, dans certains cas, constituer une sécurité supplémentaire.

Souscription d'une assurance des élèves et des accompagnateurs

Le directeur d'école informe les enseignants de la nécessité de lui faire part de toute difficulté survenue au cours d'une intervention (extérieure en EPS) et rappelle l'obligation d'interrompre toute intervention qui ne serait pas conforme au bon déroulement du service public de l'éducation.
Il veille aussi à ce que soit remis aux intervenants un exemplaire du projet pédagogique concernant l'activité à laquelle ils apporteront leur concours ainsi qu'une copie du règlement intérieur de l'école.