Cette section a pour objectif d'aider les chefs d'établissement à définir le contenu d'une présentation synthétique "Santé et Sécurité au Travail" en réunion de pré-rentrée.
La formalisation
La formalisation est un étape indispensable en matière de santé et de sécurité.
Cette rubrique regroupe une liste non exhaustive de documents qui sont pour la plupart obligatoires.
Ils permettent au responsable d'une structure de notifier et de classer l'ensemble des thèmes relatifs à la santé et à la sécurité.
Ces pièces de formalisation lui permettront également de mieux organiser la mise en application des obligations réglementaires.
Elles permettent de conserver un historique des actions menées lui permettant ainsi de se justifier en cas d'incident ou d'accident.
Ces documents peuvent pour certains être consultés soit par le public soit par les personnels soit par l'autorité compétente suivant les cas.
Ils peuvent également être utilisés comme support pour tous les projets liés à l'amélioration des conditions de travail et à des instances relatives à la santé et à la sécurité.
Cette rubrique regroupe une liste non exhaustive de documents qui sont pour la plupart obligatoires.
Ils permettent au responsable d'une structure de notifier et de classer l'ensemble des thèmes relatifs à la santé et à la sécurité.
Ces pièces de formalisation lui permettront également de mieux organiser la mise en application des obligations réglementaires.
Elles permettent de conserver un historique des actions menées lui permettant ainsi de se justifier en cas d'incident ou d'accident.
Ces documents peuvent pour certains être consultés soit par le public soit par les personnels soit par l'autorité compétente suivant les cas.
Ils peuvent également être utilisés comme support pour tous les projets liés à l'amélioration des conditions de travail et à des instances relatives à la santé et à la sécurité.
Liste des documents et registres obligatoires
Mise à jour : août 2021
