LES ASSOCIATIONS AGRÉÉES : LISTE ET DÉTAILSMardi 05 Mai 2009
Agrément et liste des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public :
Les associations qui apportent leur concours à l'enseignement public peuvent faire l'objet d'un agrément lorsque ce concours prend l'une des formes suivantes :
LES AGRÉMENTS SONT ATTRIBUÉS ET LISTÉS : -NATIONALEMENT -ACADÉMIQUEMENT. Quelles sont, dès lors, les modalités réglementaires, les responsabilités et les tâches de chaque membre de la communauté éducative ainsi que des partenaires sollicités, c'est ce que précisent et détaillent trois textes : - la circulaire n° 93-139 du 25 février 1993. - la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992. - le décret n° 92-12000 du 6 novembre 1992 . AUTRES LIENS UTILEMENT CONSULTABLES : - ÉduSCOL - Site Ministériel - Email de la chargée de mission académique à l'action culturelle :DAAC La DAAC | Domaines | Mutualisation et Ressources | Partenariats et Associations | Premier Degré | Options artistiques |
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